Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL
/
CURSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CURSA
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93479025
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2013

Présentation de la marque CURSA

Déposée le 3 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL domicilié(e) 67 Rue du Rhône,68300 SAINT-LOUIS,FRANCE (dossier no 2243631) - 68300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 147 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2243631) - 75116 - France.

La marque CURSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CURSA est expirée depuis le 3 juin 2013.

SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : GIMINI , WASAT , ERIDAN , YAD


SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL Société par actions Simplifiée - 67 Rue du Rhône,68300 SAINT-LOUIS,FRANCE (dossier no 2243631) - 68300 - France - SIREN 572147577


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2243631) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243631 - Publication au BOPI 2003-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Appareils de mesure et de contrôle; compteurs